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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE



Prix :
Nos prix s'entendent H.T. départ entrepôt - Taux T.V.A. 19,60%. Nos prix peuvent être révisés à tout moment en fonction des variations des cours des matières, des monnaies et des barèmes douaniers.

Franco de port à partir de 460 € HT tous produits confondus (France métropolitaine), même en cas de livraison partielle (quelles qu'en soient les raisons : rupture, retard dans nos approvisionnement...)

Minimum de commande : 80 € H.T.

Délai de livraison :
de 24 à 72 heures selon les départements.
Prévoir un délai supplémentaire pour le 4ème trimestre de l'année et pour 1ère commande.

Echantillons :
Ils sont fournis sur simple demande. S'ils ne sont ni retenus pour une commande ultérieure, ni restitués dans leur état d'origine dans un délai de 3 mois, ils seront facturés.

Livraison :
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de colis manquant(s) ou détérioré(s), il est impératif de faire des réserves détaillées (ex : réference(s) et nombre de pièces cassées; x colis manquants...) sur le bordereau de transport en présence du chauffeur, et de nous en avertir sous 24 heures.

Conditions de règlement :
Toute 1ère commande donne lieu à une ouverture de compte. Transmettre impérativement un RIB et numéro de SIRET.
La première facture est payable à la commande et les suivantes à 30 jours date d'expédition (si aval de notre organisme d'assurance crédit). Les conditions de règlement consenties peuvent être révisées à tout moment selon l'évolution de la garantie de notre assurance crédit.
Aucun escompte ne sera appliqué en cas de paiement anticipé.

Retour de marchandise :
Aucun retour de marchandise ne se fera sans notre accord préalable. Il s'effectuera en port payé vers nos entrepôts.
Les reprises de marchandise se feront par colis complet d'origine.
Les litiges sur la qualité ou la conformité de la marchandise seront recevables dans un délai de 3 mois après la livraison.

Réserve de propriété :
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur les prix si elles ont été déjà revendues (loi du 17/05/1980).

Caractéristiques produits :
Les dimensions sont prises extérieures (longueur x largeur x hauteur). La plupart de nos produits étant de fabrication artisanale, de légères variations (couleurs et dimensions) devront être tolérées. Nos articles (hors céramique) restent des produits de présentation et de décoration, et ne peuvent être en contact direct avec des produits alimentaires non conditionnés.
Le nombre de pièces par colis peut varier selon les arrivages.
Photos non contractuelles.
Taille : S = Extra-Petit, P = Petit, M = Moyen, G = Grand, E = Extra-Grand
Unité de mesure : cm

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